Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Modul’Up 63
EURL au capital social de 2 000 €
Siège social : 304 La Gardette, 63590 La Chapelle-Agnon, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 990 973 869
N° de gestion : 2025B01654
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL)
Représentant légal : M. Vivien BAYONNETTE
Né le 1er janvier 1982 à Clermont-Ferrand (63)
2. Hébergement du site
Le site www.moduup63.fr est hébergé par la société Wix.com Ltd.
Siège social : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, 6350671, Israël
Téléphone : +972 3 545 4900
Site web : www.wix.com
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3. Conception et réalisation
Conception, design et développement :
Modul’Up 63
304 La Gardette, 63590 La Chapelle-Agnon, France
4. Activité de l’entreprise
Modul’Up 63 est spécialisée dans l’installation, le raccordement, l’aménagement et la maintenance de bâtiments modulaires :
bureaux, vestiaires, sanitaires, réfectoires, salles de classe, laboratoires, logements, plateformes d’accès, rampes PMR, finitions intérieures, raccordements électriques et hydrauliques, ainsi que location et vente de modules.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, structure, code) est la propriété exclusive de Modul’Up 63 ou de ses partenaires.
Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données personnelles
Les informations collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, email, téléphone, message) sont enregistrées dans le seul but de répondre à vos demandes.
Aucune donnée n’est transmise à des tiers.
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Vous pouvez exercer ce droit par email à l’adresse suivante :
vivien.bayonnette@modulup63.fr
7. Cookies
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8. Responsabilité
Modul’Up 63 met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour.
Cependant, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou interruptions de service, ni des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
9. Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand (63).
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